PAYS BLEU
Présentation de la marque PAYS BLEU
Déposée le 23 juillet 1987 par DAVID Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAYS BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAYS BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYS BLEU est expirée depuis le 23 juillet 2007.
DAVID Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1997 n°2094950 - Publication au BOPI 1997-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02