Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAYS BLEU
DAVID Jacqueline

Numéro de dépôt :
1420446
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2007

Présentation de la marque PAYS BLEU

Déposée le 23 juillet 1987 par DAVID Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAYS BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Jacqueline, domicilié(e) 15 Rue de France, 06000 NICE (dossier no 2094950) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame DAVID Jacqueline domicilié(e) (dossier no 2094950) - France.

La marque PAYS BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYS BLEU est expirée depuis le 23 juillet 2007.

DAVID Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : PSP PIERSAINT PIER , SOLEIL DE NICE , BAIE DES ANGES , SOLEIL DE CANNES , BLEU DE PROVENCE , BLEU DE NICE , LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO , SOLEIL DE MONACO , CHAC-CHIC-CHOC , PSP PierSaintPier


DAVID Jacqueline - 15 Rue de France, 06000 NICE (dossier no 2094950) - France


Madame DAVID Jacqueline - (dossier no 2094950) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1997 n°2094950 - Publication au BOPI 1997-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices//.